The municipal archives of the department of Ain

Monuments historiques.

Lotissements.

Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.

Police des eaux.

Lavoirs publics.

Dessin du monument aux morts.

Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.

Guerres napoléoniennes.

Hébergement des populations évacuées.

Sépultures de soldats.

Salle des fêtes.

Toilettes publiques.

Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.

Route nationale et chemins départementaux.

Enquêtes, concours, manifestations, équipements.

Planification urbaine et lotissements.

Permis de construire.

Lotissements.

Hébergement des populations évacuées.

Mairie et maison d’école.

Mairie et foyer rural.

Écoles des filles et garçons.

École mixte de Mépillat.

Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.

Lotissements.

Opérations de remembrement.

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 7

Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.

Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.

Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.

Adduction et concessions d'eau.

Alimentation en eau potable, captage, réservoir.

Propriétés , amodiations, affermage.

Cimetières.

Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député Camille Mermod, 30 août 1922.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre de l'entreprise Ciments Allard, Nicolet et Cie, Voreppe, 23 août 1922

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : rapport de l'agent voyer en chef du service vicinal, 3 août 1922.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, verso, 10 août 1922

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (recto)

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (verso)

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Monuments historiques.

Lotissements.

Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.

Police des eaux.

Lavoirs publics.

Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.

Guerres napoléoniennes.

Hébergement des populations évacuées.

Sépultures de soldats.

Salle des fêtes.

Toilettes publiques.

Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.

Route nationale et chemins départementaux.

Enquêtes, concours, manifestations, équipements.

Planification urbaine et lotissements.

Permis de construire.

Lotissements.

Hébergement des populations évacuées.

Mairie et maison d’école.

Mairie et foyer rural.

Écoles des filles et garçons.

École mixte de Mépillat.

Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.

Lotissements.

Opérations de remembrement.

Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.

Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.

Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.

Adduction et concessions d'eau.

Alimentation en eau potable, captage, réservoir.

Propriétés , amodiations, affermage.

Cimetières.

Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.

Chemins de fer, électricité et éclairage public.

Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.

Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.

Zones d'activités.

Gaz et téléphone.