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Fonds communal de Villebois
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1950-1951
1950-1951
1952-1954
1952-1954
Classement en zone VDQS Bugey et gestion du cadastre viticole.
Classement en zone VDQS Bugey et gestion du cadastre viticole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, Mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, Mutualité sociale agricole.
Subsistances
Subsistances
Foires.
Foires.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Syndicats ouvriers.
Syndicats ouvriers.
Matrice des propriétés.
Matrice des propriétés.
Déclarations individuelles des propriétés.
Déclarations individuelles des propriétés.
Perception de la contribution.
Perception de la contribution.
Livre et relevé des mutations.
Livre et relevé des mutations.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Folios 1-460
Folios 1-460
Folios 1418-1886
Folios 1418-1886
Folios 1-488
Folios 1-488
Folios 489-1084
Folios 489-1084
1911-1968
1911-1968
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Volume 2
Volume 2
États du montant des rôles des contributions.
États du montant des rôles des contributions.
Relations avec la perception et l’administration des contributions directes.
Relations avec la perception et l’administration des contributions directes.
Conscription et levées d’hommes, désertion, congés, dispensés.
Conscription et levées d’hommes, désertion, congés, dispensés.
Garde nationale mobile.
Garde nationale mobile.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Artillerie. – Prêt d’armes.
Artillerie. – Prêt d’armes.
Anciens combattants.
Anciens combattants.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Garde nationale.
Garde nationale.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Guerre de Crimée.
Guerre de Crimée.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Liste des morts pour la France.
Liste des morts pour la France.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Chasse.
Chasse.
Fête Baladoire.
Fête Baladoire.
Répression de la divagation des chiens.
Répression de la divagation des chiens.
Mouvement pour la Paix. – Organisation d’une journée d’action civique pour la paix et l’indépendance nationale.
Mouvement pour la Paix. – Organisation d’une journée d’action civique pour la paix et l’indépendance nationale.
Police générale
Police générale
Sûreté publique. – Dispositions générales, surveillance et signalement des émigrés, prêtres déportés, évadés, comédiens, brigands et assassins, vagabonds.
Sûreté publique. – Dispositions générales, surveillance et signalement des émigrés, prêtres déportés, évadés, comédiens, brigands et assassins, vagabonds.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Délivrance des cartes de séjour et cartes de travail.
Délivrance des cartes de séjour et cartes de travail.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Loterie.
Loterie.
Saisie et vente des objets laissés par Gazille et Odonette en fuite.
Saisie et vente des objets laissés par Gazille et Odonette en fuite.
Médecin, sages-femmes, pharmacie, herboristerie.
Médecin, sages-femmes, pharmacie, herboristerie.
Vaccination.
Vaccination.
Épizooties.
Épizooties.
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