Affichage de 9642 résultats

Descriptions archivistiques
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

1268 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de J...
Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de Jean-de-Saône, vue 01.
Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Re...
Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Eau potable
Eau potable
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Carrières
Carrières
Carrières communales.
Carrières communales.
Électricité et hydrocarbure
Électricité et hydrocarbure
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Télécommunication et transport
Télécommunication et transport
Téléphone.
Téléphone.
Transport.
Transport.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Barrages.
Barrages.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Navigation sur la Saône.
Navigation sur la Saône.
Culte
Culte
Culte catholique
Culte catholique
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Organisation et fonctionnement
Organisation et fonctionnement
1902 (31 décembre) – 1925 (12 juillet)
1902 (31 décembre) – 1925 (12 juillet)
1881 (30 décembre) – 1902 (9 décembre)
1881 (30 décembre) – 1902 (9 décembre)
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
1925 (15 novembre) – 1973 (22 février)
1925 (15 novembre) – 1973 (22 février)
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptabilité
Comptabilité
Livre comptable.
Livre comptable.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.
Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.
Secours
Secours
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Dons et legs.
Dons et legs.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Résultats 9051 à 9100 sur 9642