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Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
1911-1936
1911-1936
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Volume 1 (A à G)
Volume 1 (A à G)
Volume 2 (J à fin)
Volume 2 (J à fin)
Fiscalité.
Fiscalité.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Justice
Justice
Recherches en succession de Pierre Joseph Thivent.
Recherches en succession de Pierre Joseph Thivent.
Hygiène publique
Hygiène publique
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Personnel municipal
Personnel municipal
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Arrêts des comptes, traitement du receveur.
Arrêts des comptes, traitement du receveur.
Exécution comptable
Exécution comptable
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie [1].
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie [1].
1965-1971
1965-1971
Enregistrement des dépenses et recettes.
Enregistrement des dépenses et recettes.
1957-1969
1957-1969
1970-1982
1970-1982
Emprunts et poids public.
Emprunts et poids public.
Facture de Parnet-Lamain, entrepreneur à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine télép...
Facture de Parnet-Lamain, entrepreneur à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine téléphonique, vue 01.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Plan de l’intérieur de l’église, vue 01.
Plan de l’intérieur de l’église, vue 01.
Presbytère.
Presbytère.
Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des ...
Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 02.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Eaux
Eaux
Cimetière.
Cimetière.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt co...
Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 01.
Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt co...
Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 02.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Gaz.
Gaz.
Cours d'eau
Cours d'eau
Industrie hydraulique
Industrie hydraulique
Culte
Culte
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Aliénés.
Aliénés.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
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