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Administration militaire
Administration militaire
Mesures d’exception et faits de guerre
Mesures d’exception et faits de guerre
Police locale
Police locale
Police générale
Police générale
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Personnel municipal
Personnel municipal
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Bois
Bois
Voirie
Voirie
Biens communaux
Biens communaux
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Culte
Culte
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Divers
Divers
Urbanisme
Urbanisme
Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Archives modernes
Archives modernes
Lois et actes du pouvoir central
Lois et actes du pouvoir central
Actes de l’administration départementale
Actes de l’administration départementale
Conseil municipal
Conseil municipal
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
État civil
État civil
Commerce et industrie
Commerce et industrie
Subsistances
Subsistances
Police générale
Police générale
Élections
Élections
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Eaux
Eaux
Biens nationaux
Biens nationaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Instruction publique
Instruction publique
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Application des lois d’assistance et de prévoyance
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Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique
Instruction publique
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Archives anciennes
Archives anciennes
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Justice, procédures, police
Justice, procédures, police
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Agriculture
Agriculture
Travail
Travail
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