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Jury d’assises.
Jury d’assises.
Justice.
Justice.
Hygiène publique
Hygiène publique
Vaccinations.
Vaccinations.
Installations classées.
Installations classées.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Épizooties, rage, eau potable.
Épizooties, rage, eau potable.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Élections
Élections
Collèges électoraux du conseil général et d’arrondissement.
Collèges électoraux du conseil général et d’arrondissement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
1840-1879
1840-1879
1880-1909
1880-1909
1910-1982
1910-1982
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
1852-1981
1852-1981
1826-1982
1826-1982
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Prud’homales, élections socioprofessionnelles.
Prud’homales, élections socioprofessionnelles.
Personnel municipal
Personnel municipal
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Finances communales
Finances communales
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations.
1818-1869
1818-1869
1870-1909
1870-1909
1910-1939
1910-1939
1940-1982
1940-1982
Dépenses.
Dépenses.
1891-1899, 1912-1929
1891-1899, 1912-1929
Facture de l'hôtel-boulangerie Goyard-Favier à Béréziat, vue 01.
Facture de l'hôtel-boulangerie Goyard-Favier à Béréziat, vue 01.
Facture de l'hôtel-boulangerie Goyard-Chanel à Béréziat, vue 02.
Facture de l'hôtel-boulangerie Goyard-Chanel à Béréziat, vue 02.
1930-1945, 1948
1930-1945, 1948
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
1838, 1847-1859
1838, 1847-1859
1860-1920
1860-1920
Clôture des comptes, traitement du receveur, situations financières.
Clôture des comptes, traitement du receveur, situations financières.
Livres comptables.
Livres comptables.
1936-1974
1936-1974
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats délivrés (1948), registres de comptabilité (1949-1982).
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats délivrés (1948), registres de comptabilité (1949-1982).
1962-1968
1962-1968
1969-1973
1969-1973
1974-1982
1974-1982
1948-1961
1948-1961
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