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Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Plan du bâtiment avec les travaux à effectuer dans une maison louée à Joseph Borjon pour en faire...
Plan du bâtiment avec les travaux à effectuer dans une maison louée à Joseph Borjon pour en faire le presbytère de la commune, vue 01.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Eaux
Eaux
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Mares.
Mares.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de J...
Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de Jean-de-Saône, vue 01.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Télécommunication et transport
Télécommunication et transport
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
1902 (31 décembre) – 1925 (12 juillet)
1902 (31 décembre) – 1925 (12 juillet)
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Livre comptable.
Livre comptable.
Secours
Secours
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Enseignement privé et professionnel.
Enseignement privé et professionnel.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Tour de France cycliste.
Tour de France cycliste.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Urbanisme
Urbanisme
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Photographie noir et blanc représentant un groupe d’élèves annonçant le concours de belote du sou...
Photographie noir et blanc représentant un groupe d’élèves annonçant le concours de belote du sou des écoles, vue 01.
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
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