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Croix de mission.
Croix de mission.
École des garçons.
École des garçons.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à ...
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.
Arbre de la Liberté.
Arbre de la Liberté.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Re...
Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Eau potable
Eau potable
Carrières
Carrières
Électricité et hydrocarbure
Électricité et hydrocarbure
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Culte catholique
Culte catholique
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
1881 (30 décembre) – 1902 (9 décembre)
1881 (30 décembre) – 1902 (9 décembre)
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.
Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Atelier de charité.
Atelier de charité.
Institutions diverses
Institutions diverses
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Instruction publique
Instruction publique
Divers
Divers
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
Documents figurés
Documents figurés
Administration de l’association
Administration de l’association
Bureau de l’association foncière.
Bureau de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Finances de l’association
Finances de l’association
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Registre des délibérations (1983, 18 septembre – 1992, 6 octobre).
Registre des délibérations (1983, 18 septembre – 1992, 6 octobre).
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