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Commune.
Commune.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Eaux
Eaux
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
1876-1879, 1885, 1888, 1890, 1897-1898
1876-1879, 1885, 1888, 1890, 1897-1898
1899-1909
1899-1909
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
1876 (17 mars) - 1899 (19 mars)
1876 (17 mars) - 1899 (19 mars)
Bureau d’assistance médicale gratuite, bureau d’assistance.
Bureau d’assistance médicale gratuite, bureau d’assistance.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique
Instruction publique
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Course cycliste du club sportif louhannais. – Circulation.
Course cycliste du club sportif louhannais. – Circulation.
Divers
Divers
Lotissements.
Lotissements.
Occupation du sol.
Occupation du sol.
n°4 666 - 26 574
n°4 666 - 26 574
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Liste des hommes célibataires de 20 à 40 ans susceptibles d'être appelés pour les Guerres napoléo...
Liste des hommes célibataires de 20 à 40 ans susceptibles d'être appelés pour les Guerres napoléoniennes, vue 02.
Tableau statistique de la mobilisation pour les Guerres napoléoniennes, vue 05.
Tableau statistique de la mobilisation pour les Guerres napoléoniennes, vue 05.
Plan pour des réparations et la réélévation du mur sud du presbytère, vue 01.
Plan pour des réparations et la réélévation du mur sud du presbytère, vue 01.
Facture de l'entreprise de charronnage Alphonse Subtil à Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.
Facture de l'entreprise de charronnage Alphonse Subtil à Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.
Facture de Francique Soubriez, forgeron à Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.
Facture de Francique Soubriez, forgeron à Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.
Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.
Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 02.
Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 02.
Plan de la traverse de Mépillat pour l'élargissement et le redressement du chemin vicinal ordinai...
Plan de la traverse de Mépillat pour l'élargissement et le redressement du chemin vicinal ordinaire n°10 allant du hameau de Jassan à celui de Mépillat, vue 01.
Dessins des ouvrages pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Moll...
Dessins des ouvrages pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards sur la Sâne morte par un tablier en métallique sur le chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes, vue 01.
Liste nominative des souscripteurs pour le rétablissement de [l’église], pour la nomination des c...
Liste nominative des souscripteurs pour le rétablissement de [l’église], pour la nomination des citoyens et le rétablissement des ornements du prêtre, vue 01.
Liste nominative des souscripteurs pour le rétablissement de [l’église], pour la nomination des c...
Liste nominative des souscripteurs pour le rétablissement de [l’église], pour la nomination des citoyens et le rétablissement des ornements du prêtre, vue 03.
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