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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Journans Français
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Téléphone.
Téléphone.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
Conseil municipal : registres des délibérations.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
Mairie-école.
Mairie-école.
Épizooties.
Épizooties.
Jury criminel.
Jury criminel.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Municipales.
Municipales.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Tourisme.
Tourisme.
Registre des arrêtés du maire (1857, 16 août - 1977, 31 janvier).
Registre des arrêtés du maire (1857, 16 août - 1977, 31 janvier).
Gestion de l'état civil. - Tenue des registres.
Gestion de l'état civil. - Tenue des registres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
1973-1976
1973-1976
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
École.
École.
Alimentation et renforcement du réseau.
Alimentation et renforcement du réseau.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Loisirs.
Loisirs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Volume 1 (A à G)
Volume 1 (A à G)
Volume 2 (H à Z)
Volume 2 (H à Z)
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
1964-1967, 1971-1972
1964-1967, 1971-1972
Emprunts.
Emprunts.
1964-1972
1964-1972
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
1962-1972
1962-1972
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs (1957-1971), balance définitive des comptes (1970).
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs (1957-1971), balance définitive des comptes (1970).
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Affiche « 25e anniversaire de la victoire et de la libération des camps ».
Affiche « 25e anniversaire de la victoire et de la libération des camps ».
1957-1963, 1968-1970
1957-1963, 1968-1970
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Chapelle Saint Valérien.
Chapelle Saint Valérien.
Aliénés.
Aliénés.
Archives communales.
Archives communales.
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