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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Journans Français
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Volume 1 (A à G)
Volume 1 (A à G)
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Volume 2 (H à Z)
Volume 2 (H à Z)
Contributions directes.
Contributions directes.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
1882-1910
1882-1910
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
1911-1933
1911-1933
Folios n°1 à 492.
Folios n°1 à 492.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Recensement militaire
Recensement militaire
Conscription.
Conscription.
1816-1959
1816-1959
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
1960-1982
1960-1982
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Garde nationale.
Garde nationale.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Levées d'hommes et mobilisation.
Levées d'hommes et mobilisation.
Soldats décédés, soutiens de famille, congés et réformés.
Soldats décédés, soutiens de famille, congés et réformés.
Police locale
Police locale
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Chasse.
Chasse.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Élections
Élections
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement.
Municipales.
Municipales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
An 9 (1801)-1909
An 9 (1801)-1909
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, crédits supplémentaires (1811-1982), balance générale (1976), situation financière (1980).
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, crédits supplémentaires (1811-1982), balance générale (1976), situation financière (1980).
1964-1967, 1971-1972
1964-1967, 1971-1972
1973-1976
1973-1976
1977-1982
1977-1982
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses.
Dépenses.
1910-1949
1910-1949
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