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Fonds communal de Vandeins
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Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Chasse.
Chasse.
Population et circulation des personnes.
Population et circulation des personnes.
Vaccinations
Vaccinations
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Élections politiques
Élections politiques
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires et listes d’émargement.
1900-1982
1900-1982
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
1813-1979
1813-1979
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Finances communales
Finances communales
1870-1899
1870-1899
1950-1982
1950-1982
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Comptabilité
Comptabilité
Livres comptables.
Livres comptables.
1909-1962
1909-1962
1961-1981
1961-1981
Enregistrement.
Enregistrement.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Édifices publics.
Édifices publics.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Biens communaux
Biens communaux
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Bois
Bois
Bois communaux.
Bois communaux.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
1825-1951
1825-1951
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Gaz.
Gaz.
Étangs.
Étangs.
Culte
Culte
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
1851 (15 mars) - 1871 (21 novembre)
1851 (15 mars) - 1871 (21 novembre)
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Aliénés.
Aliénés.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
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