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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Dommartin
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Tableau statistique par hameau, vue 06.
Tableau statistique par hameau, vue 06.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique par hameau, vue 02.
Tableau statistique par hameau, vue 02.
Tableau statistique par hameau, vue 03.
Tableau statistique par hameau, vue 03.
Tableau statistique par hameau, vue 04.
Tableau statistique par hameau, vue 04.
Tableau statistique par hameau, vue 01.
Tableau statistique par hameau, vue 01.
Tableau statistique par hameau, vue 07.
Tableau statistique par hameau, vue 07.
1812-1821
1812-1821
1813-1822
1813-1822
1813-1822
1813-1822
an XIII (14 prairial) – 1824 (7 juin)
an XIII (14 prairial) – 1824 (7 juin)
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
1809 (9 août) – 1832 (25 janvier)
1809 (9 août) – 1832 (25 janvier)
1825 (9 octobre) – 1832 (11 juin)
1825 (9 octobre) – 1832 (11 juin)
1822-1832
1822-1832
1823-1832
1823-1832
1823-1832
1823-1832
Dépenses.
Dépenses.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
Contributions directes
Contributions directes
1832 (3 juin) – 1848 (30 juin)
1832 (3 juin) – 1848 (30 juin)
Contentieux.
Contentieux.
Garde nationale.
Garde nationale.
1806-1849
1806-1849
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
État des électeurs militaires en activité de service.
État des électeurs militaires en activité de service.
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1843-1852
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 01.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 02.
1853-1862
1853-1862
1853-1862
1853-1862
1853-1862
1853-1862
1848 (14 septembre) – 1867 (22 mai)
1848 (14 septembre) – 1867 (22 mai)
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
1816-1869
1816-1869
1850-1871
1850-1871
1863-1872
1863-1872
1863-1872
1863-1872
1863-1872
1863-1872
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
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