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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Serrières-de-Briord Français
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Déclarations de récolte et de stock de vin.
Déclarations de récolte et de stock de vin.
Recensement.
Recensement.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
1960-1982
1960-1982
1979-1982
1979-1982
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
1980-1982
1980-1982
Divers
Divers
Séances.
Séances.
Actes de l'administration municipale
Actes de l'administration municipale
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Gestion collective.
Gestion collective.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Zones d'activités.
Zones d'activités.
Lotissement « En Arbary» et lotissement du lac.
Lotissement « En Arbary» et lotissement du lac.
Lotissement « Bailly» et HLM.
Lotissement « Bailly» et HLM.
Elections législatives, sénatoriales, cantonales, présidentielles, conseil de la République et référendum.
Elections législatives, sénatoriales, cantonales, présidentielles, conseil de la République et référendum.
Eglise, presbytère et cimetière.
Eglise, presbytère et cimetière.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Elections politiques.
Elections politiques.
Tribunaux paritaires des baux ruraux (1948-1981). Chambre de métiers (1937-1977).
Tribunaux paritaires des baux ruraux (1948-1981). Chambre de métiers (1937-1977).
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Taxes et Institut géographique national (IGN).
Taxes et Institut géographique national (IGN).
Chemins de fer, électricité et éclairage public.
Chemins de fer, électricité et éclairage public.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
1976-1979
1976-1979
1976-1979
1976-1979
Elections européennes, conseil général, conseil d'arrondissement et plébiscites.
Elections européennes, conseil général, conseil d'arrondissement et plébiscites.
Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).
Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).
Bois.
Bois.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Instruction primaire, sou des écoles.
Instruction primaire, sou des écoles.
Chambre d'agriculture.
Chambre d'agriculture.
Élections municipales.
Élections municipales.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux.
Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux.
1930-1977
1930-1977
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Cimetières.
Cimetières.
1973-1976
1973-1976
Rapports avec l'administration fiscale.
Rapports avec l'administration fiscale.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Population
Population
Recensement et dénombrement de population (1836-1975). Mouvement de population (1893).
Recensement et dénombrement de population (1836-1975). Mouvement de population (1893).
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