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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Serrières-de-Briord
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Bois.

Délimitation des bois communaux (1851, 1915) ; procès-verbal d’arpentage (1863).
Coupe de bois (1803-1917, 1959, 1977-1978).
Vente d’essences de bois [1] (1840-1917, 1964).
Droits de chasse : baux (1844-1954).
Administration des forêts (1836-1886).
Coupe forestière (1882).
Bois communaux « En Merlet », litige entre Serrières et Bénonces (1816).

[1] saules, acacias et autres.

Pièces annexes.

Mariages : Promesses de mariage (1806-1888) ; Publication de mariage (1938-1974) ; Contrats de mariage (1862-1906). Transcriptions et mentions ; vérifications registres et certificats : Avis de mentions marginales (1803-1955) ; Vérification des registres d’état civil (1934-1973) ; Certificat d’identité (1914) ; Lois pour suppression de témoins pour actes de naissance, décès et reconnaissance (1924) ; Demande de naturalisation (1934-1973) ; Droits d’expédition et de légalisation des actes de l’état civil, timbres communaux (1939-1958) ; 1958-1963 ; 1963-1974). Décès : Registre des bulletins portant avis de décès (1924-1959) ; Avis de décès, transport de corps, mise en bière (1839, 1944-1978) ; Certificats de décès : cahier d’enregistrement (1964-1982). Répertoire des actes soumis à l’enregistrement (1960-1993).

Contentieux et requêtes

Litige : correspondance du maire Durochaz avec la préfecture et la cour d’appel de Grenoble (1810-1821).
Litige Rivolier, frais de pâturage et vente d’un cheval (1816).
Requête contre Jean Baptiste Morcel habitant à Serrières à Pont-Pierre au sujet du halage du chemin du Rhône (1817).
Requête des habitants de Serrières contre les habitants de Villebois (1831).
Litige entre les habitants de Serrières et ceux de Villebois au sujet d’un terrain en bordure du Rhône (s.d.).
Commune c/ Claude Benoît Vallord, maçon : contentieux portant sur dépôt de matériaux divers devant chez lui mais sur le domaine public (1804-1807).
Commune c/ frères Terrier (Bénonces) : contentieux portant sur les bois (1810-1811).
Commune c/ Louis Cocholat et ses héritiers : contentieux portant sur parcelle de bois de Balmaz Forélaz, lieu-dit Carré-Viret (1823-1850).
Melle Gabrielle Falcoz de la Blache d’Harancourt c/ Commune : contentieux portant sur des communaux (bois, terres et marais) dont elle est propriétaire et dont les habitants abusent (1829-1845).
Claude Joseph d’Harancourt, marquis de St-André-de-Briord
Jean Falcoz de la Blache d’Harancourt
Gabrielle Falcoz de la Blache d’Harancourt
Commune c/ Curtillat, entrepreneur : contentieux portant sur une adjudication acceptée avant la guerre (1914-1920).

Lavoirs et fontaines.

Construction de fontaines (1879-1898).
Fontaine de la place dite de la Croix de pierre, demande de construction (1807-1809).
Projet d’adduction d’eau et de construction des lavoirs « d’en bas » et de « la Plantaz » et du bourg et de conduites d’eau (1906-1909).
Adjudication des eaux du trop-plein des lavoirs de « la Corne et de la Plantaz » (1910-1923).

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