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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Serrières-de-Briord administration
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Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Taxes et Institut géographique national (IGN).
Taxes et Institut géographique national (IGN).
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Vaccinations, santé, installations classées.
Vaccinations, santé, installations classées.
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Police des étrangers.
Police des étrangers.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Actes notariés.
Actes notariés.
Police rurale.
Police rurale.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 14
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 14
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 10
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 10
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
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