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Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.

03D001_004
Item
1792

Part of Fonds communal de Grièges

Archives communales et mobilier, territoire.

3D1
File
1792-1844

Part of Fonds communal de Grièges

Archives communales et mobilier. – Élaboration de l’inventaire : inventaire des archives et du mobilier, mise à jour de l’inventaire (1844). Modification du territoire. – Limites territoriales : procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles (1792) ; projet d’annexion de Saint-Laurent à Mâcon : lettre du préfet (1835).

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.

03D001_003
Item
1792

Part of Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.

03D001_001
Item
1792

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un d...

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 07.

FF003_007
Item
1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.

FF8
File
1753-1754

Part of Fonds communal de Grièges

Requêtes, ordonnances, mémoires, défenses, appointement, inventaire des pièces, état des frais.

Il s’agit des prairies de Plagne, la grande prairie de Grièges et la prairie de la Vavre

Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.

FF5
File
1556

Part of Fonds communal de Grièges

Copies d’actes.

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un d...

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 05.

FF003_005
Item
1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un d...

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 06.

FF003_006
Item
1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un d...

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 04.

FF003_004
Item
1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un d...

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 03.

FF003_003
Item
1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges à Antoine de Lay, seigneur de Chanay concernant un délit de pâturage dans la prairie de La Vavre.

FF2
File
1502

Part of Fonds communal de Grièges

Interrogatoires de témoins.

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un d...

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 02.

FF003_002
Item
1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.

FF1
File
[15..]

Part of Fonds communal de Grièges

Copies d’actes.

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.

FF3
File
1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Copie d’actes.

La prairie concernée n’est pas désignée.
Le procès est porté devant le Grand Conseil du Roi et renvoyée pour arbitrage devant le duc de Guise et le seigneur de La Guiche, gouverneur de Bresse.

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un d...

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 01.

FF003_001
Item
1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Prairies et pâturage.

DD2
File
1660-1753

Part of Fonds communal de Grièges

Prairies. – Droit de vaine pâture : copies de la convention de limites entre les habitants de Grièges au profit de Louis [Ribaud] et Benoit [Trebuchet], laboureurs, syndics et procureurs spéciaux de la commune de Grièges, conventions (1660, 1678, 1690). Prairies de Plagne, La Vavre et dite de Mâcon. – Droit de vaine pâture : supplique et reconnaissance des habitants de Grièges (1753).

Plan de propriétés, vue 01.

Plan de propriétés, vue 01.

CC002_001
Item
[XVIIIème siècle]

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).

CC2
File
1788

Part of Fonds communal de Grièges

Plan de propriétés, vue 02.

Plan de propriétés, vue 02.

CC002_002
Item
[XVIIIème siècle]

Part of Fonds communal de Grièges

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