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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Grièges Français
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Comptes administratifs (1895-1925, 1936, 1938-1939-1982).
Comptes administratifs (1895-1925, 1936, 1938-1939-1982).
Bordereaux de mandat.
Bordereaux de mandat.
École des filles.
École des filles.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
Enquête nationale sur les édifices cultuels.
Enquête nationale sur les édifices cultuels.
Installations classées.
Installations classées.
Procédure.
Procédure.
Jury d’assises, relations avec la justice de paix et le procureur.
Jury d’assises, relations avec la justice de paix et le procureur.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
PTT et téléphone.
PTT et téléphone.
1900-1939, 1957-1980
1900-1939, 1957-1980
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
n°80 17 016 – n°80 17 431 et 80 37 040 (1980)
n°80 17 016 – n°80 17 431 et 80 37 040 (1980)
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Police urbaine.
Police urbaine.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
1957 (2 juin) – 1980 (22 août)
1957 (2 juin) – 1980 (22 août)
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
n°85 999 – n°92 385 (1979)
n°85 999 – n°92 385 (1979)
1978-1979
1978-1979
n°79 728 – n°85 751 (1978)
n°79 728 – n°85 751 (1978)
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
1936 (29 novembre) – 1978 (7 mars)
1936 (29 novembre) – 1978 (7 mars)
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
1976-1977
1976-1977
n°72 955 – n°79 073 (1977)
n°72 955 – n°79 073 (1977)
1964 (4 décembre) – 1977 (6 décembre)
1964 (4 décembre) – 1977 (6 décembre)
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
n°66 612 – n°72 697 (1976)
n°66 612 – n°72 697 (1976)
1971-1976
1971-1976
Livres comptables.
Livres comptables.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
n°61 313 – n°66 395 (1975)
n°61 313 – n°66 395 (1975)
1974-1975
1974-1975
n°57 219 – n°61 589 (1974)
n°57 219 – n°61 589 (1974)
1972-1974
1972-1974
n°53 241 (1973) – n°56 907 (1974)
n°53 241 (1973) – n°56 907 (1974)
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
n°42 596 (1972) – n°52 149 (1973)
n°42 596 (1972) – n°52 149 (1973)
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