Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.
- 01F001_005
- Pièce
- 1793
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.
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Rôles d’imposition (1791-1793) ; matrice de rôle (1792).
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Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.
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Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06.
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Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
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Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
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1792 (29 mars) – an III (3 vendémiaire)
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Le registre a également servi à l’enregistrement des lois et décrets.
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Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
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Rôles d’imposition (an XI, XIXème siècle).
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Rôles d’imposition (1791-1792, ans X-XII).
an VIII (28 vendémiaire) – an XII (19 prairial)
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Le registre contient notamment des statistiques relatives à la topographie, la population, l’agriculture, l’état des citoyens et l’industrie en l’an X sur le territoire communal (1801).
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
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Arrêtés, délibérations, prospectus, circulaires.
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Conscription et levées d'hommes.
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Listes nominatives.
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Réquisitions militaires : rôle (1815) ; nivellement des dépenses de guerre : réclamation, état des versements, correspondance (1817).
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Manuel du recrutement, Paris, 1820.
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Livre et relevé des mutations de propriétés.
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Cahier de procès-verbaux de police du garde-champêtre.
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Matrice générale pour la formation d’un rôle unique.
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.
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Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.
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Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.
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Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
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Litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé ledit pré : arrêté préfectoral, règlement des frais de procès, plan, correspondance (1817, 1819).
Litige contre Augustin Louis de Parseval, propriétaire rentier de Pont-de-Veyle ayant occupé illégalement le pré en y faisant des plantations : arrêté préfectoral portant l’autorisation à ester en justice, traité, correspondance (1829).
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Plan d’assemblage et plans des sections.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
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Plan pour la reconstruction du clocher de l'église, vue 01.
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an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
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Le registre contient notamment un recensement de la population en 1806, un état des réquisitions militaires pour les Guerres napoléoniennes en 1814, un état du bétail ayant péri suite à l’épizootie de 1814.
Plan pour la construction de la mairie-école (1er bâtiment), vue 01.
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1838 (15 février) – 1841 (25 octobre)
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Projet de transformation en maison commune : délibération (1793) ; reconnaissance des limites de la chapelle et de ses alentours : procès-verbal (1830) ; réparations : correspondance (1844).