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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chaley équipement
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Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Ordures ménagères et immondices.
Ordures ménagères et immondices.
Patrimoine et musique.
Patrimoine et musique.
Police des eaux.
Police des eaux.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Service de distribution de l’eau potable.
Service de distribution de l’eau potable.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Télécommunications.
Télécommunications.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Transports.
Transports.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
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