Showing 73 results

Archival description
Fonds communal de Pouillat administration
Print preview View:
Ascending

17 results with digital objects Show results with digital objects

Statistique générale des sinistres (1888-1934). Statistique des incendies pendant l’année 1865 (1865).
Statistique générale des sinistres (1888-1934). Statistique des incendies pendant l’année 1865 (1865).
École communale.
École communale.
Taxes.
Taxes.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Emprunts.
Emprunts.
Lavoirs.
Lavoirs.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Étrangers.
Étrangers.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Cimetière.
Cimetière.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Contributions directes et indirectes
Contributions directes et indirectes
Personnel municipal
Personnel municipal
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Results 51 to 73 of 73