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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon
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Administration militaire
Administration militaire
Mesures d’exception et faits de guerre
Mesures d’exception et faits de guerre
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Réquisitions.
Réquisitions.
Bureau économique.
Bureau économique.
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Guerre d’Algérie.
Guerre d’Algérie.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Nomades.
Nomades.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Hygiène publique
Hygiène publique
Installations classées.
Installations classées.
Porcheries, poulaillers et abattoir établis sur les communes de Marsonnas, Montcet, Polliat, Saint-Didier-d’Aussiat, Curtafond, Mézériat, Vandeins, Saint-Genis-sur-Menthon, Saint-Cyr-sur-Menthon, Montracol, Saint-Martin-le-Châtel.
Porcheries, poulaillers et abattoir établis sur les communes de Marsonnas, Montcet, Polliat, Saint-Didier-d’Aussiat, Curtafond, Mézériat, Vandeins, Saint-Genis-sur-Menthon, Saint-Cyr-sur-Menthon, Montracol, Saint-Martin-le-Châtel.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Listes électorales et d’appel des votants .
Listes électorales et d’appel des votants .
Tableaux des rectifications.
Tableaux des rectifications.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Législatives.
Législatives.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Livres de paie, cahiers des traitements, bulletins de salaires.
Livres de paie, cahiers des traitements, bulletins de salaires.
Finances communales
Finances communales
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Pont bascule.
Pont bascule.
Installations sportives.
Installations sportives.
École des Pigots.
École des Pigots.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Forêt communale.
Forêt communale.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Cimetière.
Cimetière.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Aliénés.
Aliénés.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
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