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Fonds communal de Saint-Bénigne
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Police rurale.
Police rurale.
Police économique.
Police économique.
Police générale
Police générale
Justice
Justice
Epizooties.
Epizooties.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Agents partis.
Agents partis.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Comptes administratifs (1929-1982) ; approbation : délibérations (1893-1960, 1977-1982).
Comptes administratifs (1929-1982) ; approbation : délibérations (1893-1960, 1977-1982).
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses.
Dépenses.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four,...
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four, de lieux d’aisance, d’un préau à la mairie-école, vue 01.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Installations sportives.
Installations sportives.
Cimetière.
Cimetière.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.
Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 02.
Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 02.
Plan pour la construction d’une salle pour la cantine scolaire et les réunions publiques, vue 01.
Plan pour la construction d’une salle pour la cantine scolaire et les réunions publiques, vue 01.
Biens communaux
Biens communaux
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bois communaux.
Bois communaux.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Voirie
Voirie
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Téléphone.
Téléphone.
Barrages.
Barrages.
Culte
Culte
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Comptabilité
Comptabilité
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Aliénés.
Aliénés.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
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