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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne Français
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1882-1910
1882-1910
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Contributions directes et indirectes
Contributions directes et indirectes
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Garde nationale.
Garde nationale.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Épidémies et santé.
Épidémies et santé.
Habitat insalubre.
Habitat insalubre.
Vaccinations.
Vaccinations.
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Listes électorales, liste d’appel à votant.
Listes électorales, liste d’appel à votant.
1851-1982
1851-1982
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Personnel municipal
Personnel municipal
Finances communales
Finances communales
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1806-1859, 1883-1982), situations financières (1978-1979, 1981-1982), balances comptables (1979-1982).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1806-1859, 1883-1982), situations financières (1978-1979, 1981-1982), balances comptables (1979-1982).
1806-1839
1806-1839
Clôture et régularisation des comptes, trésorerie.
Clôture et régularisation des comptes, trésorerie.
Emprunts et subventions.
Emprunts et subventions.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Édifices publics
Édifices publics
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 02.
Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 02.
Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.
Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.
École de filles.
École de filles.
Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 01.
Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 01.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Plan du bâtiment avec les travaux à effectuer dans une maison louée à Joseph Borjon pour en faire...
Plan du bâtiment avec les travaux à effectuer dans une maison louée à Joseph Borjon pour en faire le presbytère de la commune, vue 01.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Eaux
Eaux
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Mares.
Mares.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de J...
Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de Jean-de-Saône, vue 01.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Télécommunication et transport
Télécommunication et transport
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
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