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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne administration
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Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Impôts et contribution extraordinaires.
Impôts et contribution extraordinaires.
Anciens militaires.
Anciens militaires.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Personnel municipal
Personnel municipal
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Agents partis.
Agents partis.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Emprunts et subventions.
Emprunts et subventions.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Presbytère.
Presbytère.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Carrières communales.
Carrières communales.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Atelier de charité.
Atelier de charité.
Monuments historiques et bibliothèque.
Monuments historiques et bibliothèque.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Aliénés.
Aliénés.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
École des garçons.
École des garçons.
École de filles.
École de filles.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Cimetière.
Cimetière.
Installations classées.
Installations classées.
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Taille.
Taille.
1813-1982
1813-1982
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 03.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 04.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07.
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
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