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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne
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1807 (25 janvier) - 1834 (1er juillet)
1807 (25 janvier) - 1834 (1er juillet)
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
1834 (1er décembre) - 1838 (20 avril)
1834 (1er décembre) - 1838 (20 avril)
Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de J...
Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de Jean-de-Saône, vue 01.
1806-1839
1806-1839
Contributions directes.
Contributions directes.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
1833-1842
1833-1842
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
1838 (16 février) - 1846 (10 août)
1838 (16 février) - 1846 (10 août)
Croix de mission.
Croix de mission.
Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Re...
Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Atelier de charité.
Atelier de charité.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four,...
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four, de lieux d’aisance, d’un préau à la mairie-école, vue 01.
1843-1852
1843-1852
Barrages.
Barrages.
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à ...
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 01.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 01.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 02.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 02.
Anciens militaires.
Anciens militaires.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
1853-1862
1853-1862
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.
Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
1846 (1er août) - 1872 (8 août)
1846 (1er août) - 1872 (8 août)
1863-1872
1863-1872
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Garde nationale.
Garde nationale.
Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01.
Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01.
Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de...
Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de classes, vue 01.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
1873-1882
1873-1882
Mariages
Mariages
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Naissances
Naissances
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
1872 (18 septembre) - 1889 (4 novembre)
1872 (18 septembre) - 1889 (4 novembre)
Habitat insalubre.
Habitat insalubre.
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