Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
- 00Fi010_003
- Item
- 1856
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Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
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Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
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Plan.
Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.
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an X, début XIXème siècle, 1820, 1826, 1831, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866
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Liste nominative des habitants, vue 04.
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Liste nominative des habitants, vue 01.
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Liste nominative des habitants, vue 05.
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Liste nominative des habitants, vue 03.
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Liste nominative des habitants, vue 06.
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Liste nominative des habitants, vue 07.
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Liste nominative des habitants, vue 02.
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Liste nominative des habitants, vue 08.
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Garde nationale, recensement : listes nominatives de recensement, états numériques récapitulatifs, relevés nominatifs (1831-1848, 1870) ; bulletins individuels des citoyens mobilisables (1831-1832).
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Élection des officiers des compagnies : procès-verbaux d’élection, liste d’émargement (1831, 1848, 1870) ; armement, instructions et correspondance (1830-1840, 1870).
Guerres napoléoniennes et de 1870.
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Guerres napoléoniennes. – Dépenses de guerre : courrier (1817). Guerre de 1870. – Réquisitions militaires : ordres de réquisition, listes des fournitures, instructions, correspondance (1871).
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Arrêtés préfectoraux, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, notifications, états des frais de déplacement, correspondance.
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Listes nominatives (1850-1852, 1871-1873).
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Sûreté publique et police du roulage.
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Sûreté publique : arrêtés du maire sur l’usage des armes à feu (1859-1862). Police du roulage, délit de voirie : notifications (1840, 1842, 1873-1874).
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Plan pour la construction d’une école mixte au hameau de Crangeat, vue 01.
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Garde champêtre et cantonnier.
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Garde champêtre. – Recrutement, nomination et équipement : arrêtés du maire, autorisation préfectorale, arrêtés préfectoraux, notifications (1834-1880). Cantonnier. – Création d’un poste et nomination : arrêté du maire, courrier (1873).
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Rôles trimestriels.
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Maison d’école (premier bâtiment) [1].
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Construction : arrêté préfectoral portant acquisition d’un terrain appartenant au sieur Tonnard, rapport d’expert, devis estimatif et descriptif, métrés, soumission, liste des travaux restant à exécuter, réception des travaux, plan de l’emplacement, factures, correspondance (1856-1863) ; projet de construction d’une école mixte avec mairie : devis descriptif (1874) ; restauration : métré de réception provisoire (1880).
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Salubrité publique. – Règlementation : arrêtés du maire, nomination d’une commission de salubrité publique (1884). Personnel médical : courrier (1862). Épidémies. – Règlementation : arrêté du maire (1884).
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Hospice de Bourg. – Admission de malades : correspondance (1853-1886). Hospice National des Quinze-Vingt : correspondance (1888-1889).
Reconnaissance et levée de cadavres.
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Certificats.
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1855 (6 juillet) -1894 (14 janvier)
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