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Fonds communal d'Attignat plan
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Institut géographique national.
Institut géographique national.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Gaz.
Gaz.
Télécommunications.
Télécommunications.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Installations sportives.
Installations sportives.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Extension du réseau.
Extension du réseau.
Travaux.
Travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Plan du parcours de la Reyssouze.
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