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1949 (23 juillet) - 1973 (22 février)
1949 (23 juillet) - 1973 (22 février)
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
1915-1939
1915-1939
1927-1936
1927-1936
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Assurance.
Assurance.
Naissances
Naissances
1823-1832
1823-1832
Naissances
Naissances
1852-1862
1852-1862
1883-1892
1883-1892
Naissances
Naissances
1913-1922
1913-1922
1933-1942
1933-1942
Naissances
Naissances
1883-1913
1883-1913
1963-1972
1963-1972
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Population
Population
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Listes nominatives.
Listes nominatives.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Mesures d'exception
Mesures d'exception
Législation économique.
Législation économique.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
État de section.
État de section.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Contributions directes
Contributions directes
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Conscription et mobilisation.
Conscription et mobilisation.
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Police de la chasse.
Police de la chasse.
Permis de chasser.
Permis de chasser.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Fichier de population.
Fichier de population.
K - Y
K - Y
Hygiène publique
Hygiène publique
Règlement sanitaire communal.
Règlement sanitaire communal.
Vaccinations.
Vaccinations.
1906-1939
1906-1939
1940-1986
1940-1986
Eau potable et station d’épuration.
Eau potable et station d’épuration.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Referendum.
Referendum.
Présidentielles.
Présidentielles.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
1945-1969
1945-1969
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