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1873-1892
1873-1892
1913-1922
1913-1922
1953-1962
1953-1962
1963-1972
1963-1972
1933-1973
1933-1973
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Livres comptables.
Livres comptables.
Registres des publications de mariage.
Registres des publications de mariage.
Viticulture.
Viticulture.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
École maternelle. - Construction.
École maternelle. - Construction.
Électrification.
Électrification.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Viticulture.
Viticulture.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Comptabilité, contrôle budgétaire.
Comptabilité, contrôle budgétaire.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
1823-1832
1823-1832
1833-1842
1833-1842
1883-1892
1883-1892
1903-1912
1903-1912
1923-1932
1923-1932
Viticulture.
Viticulture.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, crédits supplémentaires (1811-1982), balance générale (1976), situation financière (1980).
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, crédits supplémentaires (1811-1982), balance générale (1976), situation financière (1980).
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
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