Affichage de 96 résultats

Descriptions archivistiques
Groupe de documents administration
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Livres comptables.
Livres comptables.
Extraits du registre des délibérations.
Extraits du registre des délibérations.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Dépenses.
Dépenses.
Livres comptables.
Livres comptables.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Recettes et dépenses.
Recettes et dépenses.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Livres comptables.
Livres comptables.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Factures.
Factures.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Emprunts.
Emprunts.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Installations classées.
Installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Enregistrement des droits de pesage.
Enregistrement des droits de pesage.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Installations classées.
Installations classées.
Résultats 51 à 96 sur 96