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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux Dossier Français
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Croissant
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Bulletins individuels de déclaration agricole.
Bulletins individuels de déclaration agricole.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Calamités et pertes agricoles.
Calamités et pertes agricoles.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Commission administrative.
Commission administrative.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de la gestion.
Comptes de la gestion.
Concours agricoles départementaux.
Concours agricoles départementaux.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contrôle de la population.
Contrôle de la population.
Correspondance et instructions.
Correspondance et instructions.
Culture du lin et du chanvre.
Culture du lin et du chanvre.
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
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