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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat Dossier
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Croissant
1963-1972
1963-1972
1973-1982
1973-1982
Gestion courante.
Gestion courante.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Industrie.
Industrie.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Viticulture.
Viticulture.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Police des glaneurs.
Police des glaneurs.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Folios 1 à 494
Folios 1 à 494
Folios 495 à 916
Folios 495 à 916
Atlas cadastral révisé.
Atlas cadastral révisé.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Volume 1 (A à D)
Volume 1 (A à D)
Volume 2 (F à V)
Volume 2 (F à V)
B à Me
B à Me
Me à fin
Me à fin
Patentes.
Patentes.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Folios 1 à 516
Folios 1 à 516
Folios 517 à 1038
Folios 517 à 1038
1911-1937
1911-1937
1882-1910
1882-1910
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
1608-1654
1608-1654
1656-1664
1656-1664
Culte.
Culte.
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
1729-1749 (baptêmes), 1749-1760
1729-1749 (baptêmes), 1749-1760
1766-1774
1766-1774
1775-1783
1775-1783
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