- E4
- Dossier
- 1803-1812
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Naissances avec table décennale
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Naissances avec table décennale 1953-1962
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Mariages avec table décennale 1953-1962
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Tenue des registres et pièces annexes : extraits d’acte, publications de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, tableaux de vérification des registres, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Bulletins individuels de déclaration agricole.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Enquête : état statistique.
Concours agricoles départementaux.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Règlements.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Relations avec la Société d’agriculture de l’arrondissement de Trévoux : correspondance (1902). Constitution du syndicat agricole de Montceaux : procès-verbal de constitution, liste des membres du conseil d’administration, récépissé de dépôt en mairie (1945).
Protection sociale des agriculteurs.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Caisse mutuelle agricole d’assurances sociales et d’allocations familiales de l’Ain, section locale de Montceaux : listes nominatives, états des cotisations, états des allocations à payer, relevés de propriétés exploitées, cartes d’adhérent (1939-1956). Comité local d’action sociale de la mutualité agricole, constitution : procès-verbal (1953).
Protection sociale des artisans ruraux et exploitants agricoles.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Paiement des cotisations : carnets à souche.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Récolte, ensemencement et prime d’encouragement : registre des déclarations d’ensemencements de blé, tableaux récapitulatifs des déclarations, déclarations individuelles de récolte, instructions.
Viticulture, récolte et stock.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Relevés annuels des déclarations, registre à souche des déclarations, déclarations individuelles.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Prime d’encouragement : états récapitulatifs des déclarations, déclarations individuelles, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Recensement : questionnaire (1825), situations mensuelles du bétail (1945), instructions.
Fichier des exploitations agricoles.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Inventaire communal.
Calamités et pertes agricoles.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Déclarations et secours aux victimes : registre des déclarations, note, certificat, facture, délibération, instructions, correspondance (1895-1950). Maladies des végétaux et nuisibles : affiche, instructions, correspondance (1901-1956).
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
États des sections A du Sablon, B des Plattures, C de Bellevue.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
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Matrices générales.
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Copies de la matrice.