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File First World War (1914-1918)
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Comptes de la gestion.
Comptes de la gestion.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Administration militaire.
Administration militaire.
Affiches.
Affiches.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Cimetière.
Cimetière.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Soutiens de famille.
Soutiens de famille.
Transport ferroviaire.
Transport ferroviaire.
Registres de déclaration des nourrices.
Registres de déclaration des nourrices.
1877-1914, 1919-1920
1877-1914, 1919-1920
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Emprunts.
Emprunts.
1881-1930
1881-1930
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
1882 (22 [après janvier]) - 1925 (5 avril)
1882 (22 [après janvier]) - 1925 (5 avril)
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Répertoires des actes de la commune.
Répertoires des actes de la commune.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Fichier de population.
Fichier de population.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
1889-1936
1889-1936
Mariage de militaires.
Mariage de militaires.
Légion d’honneur, médaille d’honneur du travail, médaille de la famille française.
Légion d’honneur, médaille d’honneur du travail, médaille de la famille française.
Traitement du receveur, dons et legs, secours aux indigents.
Traitement du receveur, dons et legs, secours aux indigents.
1890-1929
1890-1929
Engagements volontaires.
Engagements volontaires.
1891-1946
1891-1946
1891-1959
1891-1959
1893-1937
1893-1937
1893-1942
1893-1942
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Caisse des écoles.
Caisse des écoles.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Transports.
Transports.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
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