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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) arrêté préfectoral
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Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins.
Moulins.
Moulins.
Moulins.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Mares.
Mares.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Lavoirs.
Lavoirs.
La Saône.
La Saône.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Gravières.
Gravières.
Gravières.
Gravières.
Gravières.
Gravières.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gaz.
Gaz.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Forêt communale.
Forêt communale.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines.
Fontaines.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
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