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Descriptions archivistiques
Journans, Mairie de (Ain, France) administration
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Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
École.
École.
Alimentation et renforcement du réseau.
Alimentation et renforcement du réseau.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Municipales.
Municipales.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Mairie-école.
Mairie-école.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Chasse.
Chasse.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
4ème tranche.
4ème tranche.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
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