Affichage de 426 résultats

Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) Français
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

1 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Église et presbytère.
Église et presbytère.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
1973-1982
1973-1982
Registres des décès.
Registres des décès.
1973-1982
1973-1982
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
1979-1982
1979-1982
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
1979-1982
1979-1982
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Permis de construire.
Permis de construire.
n° 80 06 362 - 80 26 138 ; 115 N 023 - 115 N 051 ; 81 D 0084 - 82 N 0155
n° 80 06 362 - 80 26 138 ; 115 N 023 - 115 N 051 ; 81 D 0084 - 82 N 0155
Correspondance, instructions préfectorales.
Correspondance, instructions préfectorales.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Législatives.
Législatives.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Télécommunications.
Télécommunications.
Restauration et transport scolaires.
Restauration et transport scolaires.
1961-1981
1961-1981
Présidentielles.
Présidentielles.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
n° 84 658 - 92 606 ; 80 06 044 - 80 06 262
n° 84 658 - 92 606 ; 80 06 044 - 80 06 262
Nomades.
Nomades.
Installations classées.
Installations classées.
Installations sportives.
Installations sportives.
Cimetière.
Cimetière.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Porcheries, poulaillers, abattoir et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Confrançon.
Porcheries, poulaillers, abattoir et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Confrançon.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Commission administrative.
Commission administrative.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Résultats 51 à 100 sur 426