- 5Q4
- File
- 1831-1975
Part of Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, états des admissions, registre à souche des recours devant la commission supérieure, correspondance.
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Listes nominatives, états des admissions, registre à souche des recours devant la commission supérieure, correspondance.
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Listes nominatives, notices individuelles, certificats d’inscription au livre des rentes viagères pour la vieillesse, notifications, instructions, correspondance.
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
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Registre des demandes de pension, états nominatifs, procès-verbal d’élection d’un délégué à la commission cantonale, notices individuelles, notifications, correspondance.
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Dossiers individuels, notifications, instructions, correspondance.
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Société de secours mutuels de Villebois, constitution et fonctionnement : arrêté de constitution, attribution de subvention, arrêté de nomination du président, liste nominative des membres, rapport national sur la situation des sociétés de secours mutuels, correspondance (1859-1861).
Société scolaire de secours mutuels et de retraite de Villebois, fonctionnement et dissolution : registre des délibérations, modification des statuts, livre comptable, états statistiques, mouvement des membres, arrêté de dissolution, correspondance (1899-1970).
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Listes nominatives, arrêtés d’admission, carnet de maladie, bulletins de visite médicale, notifications, listes du personnel médical du département, états des sommes dues au médecin, carnets de renseignement, instructions, correspondance.
Application des lois d’assistance et de prévoyance
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Institution napoléon des sourds muets de Bourg. – Admission, bourse, frais de pension.
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État de frais, quittance, arrêté préfectoral, correspondance.
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Hôpitaux et hospices. – Admission de malades.
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Correspondance.
Aliénés. – Internement, frais de pension et assistance.
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Ordres et autorisations de placement, ordres de sortie, procès-verbaux, certificats médicaux, notifications, arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance.
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Générosité publique, appel aux dons.
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Secours aux incendiés de Montanges : délibération (1836).
Souscription pour les habitants de Pugieu : liste nominative (s.d.).
Concours de tir organisé au profit des soldats blessés au Tonkin : listes nominatives, facture (1885-1886).
Secours aux sinistrés du Midi : liste des souscriptions (1930).
Collecte pour l’enfance malheureuse : liste nominative (1948).
Comité d’entraide aux vieux de Villebois : cahier d’enregistrement des donations, des comptes rendus de réunion, des dépenses et recettes, listes nominatives, correspondance (1952-1957).
Appel de la Fondation pour la recherche médicale française (1973-1976).
Semaine nationale en faveur des personnes âgées (1975).
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Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
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Budgets, comptes administratifs (1849-1939), budget supplémentaire (1942).
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Commission administrative. – Nomination des membres.
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Arrêtés, procès-verbaux d’élection de délégués, procès-verbaux d’installation, correspondance.
Gestion des bons délivrés aux indigents.
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États récapitulatifs, bons, pièces comptables.
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Financement, délibérations, listes nominatives, rôles de la distribution, registre des bons de céréales délivrés, registre des secours aux familles indigentes des volontaires ou marins au service de la République, procès-verbal d’attribution d’une allocation exceptionnelle suite à l’incendie d’une maison, factures, quittances, instructions, correspondance.
Statistique générale du bureau de bienfaisance.
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États statistiques.
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Testaments, autorisations préfectorales, délibérations, vente des propriétés de Jeanne Vanaret, correspondance.
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur.
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Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses (1875-1908) ; livres de détail des recettes et des dépenses (1936-1937) ; livre comptable (1923-1947).
1954 (29 janvier) - 2008 (4 avril)
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1933 (11 août) - 1953 (1e décembre)
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1928 (18 août) - 1933 (23 juillet)
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1921 (21 janvier) - 1928 (30 juin)
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1911 (12 octobre) - 1920 (11 décembre)
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Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
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Exercice du culte, prêtre réfractaire : instructions (an II-an III).
Personnel de culte, relations et traitement : arrêté, certificat de paiement, correspondance (an IV-1858).
Fabrique de l’église, finances, legs, nomination de fabricien : budgets et comptes de fabrique, testament, autorisations préfectorales, rôle de bienfaisance pour la construction du clocher et le traitement du vicaire, états des prestations en nature, correspondance (1811-1899).
Communauté des Sœurs de Saint-Joseph : correspondance (1824).
Séparation des Églises et de l’État : instructions (1905-1906).
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Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.
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Plan.
Cours d’eau, canaux d’irrigation et de déviation.
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Ruisseau du Gourgue : plan (1852).
Ruisseau le Rhéby, couverture, curage, prise d’eau, barrages, endiguement : avis d’enquête, règlements d’eau, rapport de l’ingénieur, règlement d’eau de la scierie à pierre de la société des carrières de Villebois, mise en demeure, correspondance (1863-1904).
Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village : plan (1850).
Canal d’irrigation longeant le chemin du Mollard : engagement de Paul Nodet pour la prise d’eau (1866).
Ruisseau des Échaneaux : correspondance (1961).
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Chute de Sault-Brénaz : dossier d’enquête, plans, liste d’adhésion pour la formation du Syndicat intercommunal des riverains du Rhône, correspondance.
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
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Rapports de l’ingénieur, procès-verbal de perte de bateau, plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger, déclaration individuelle, autorisations et arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de récolement, correspondance.
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Chemin de fer, construction de la ligne Ambérieu-Montalieu, établissement de barrières et passage à niveau, exploitation et horaires : notice d’enquête des stations, conventions avec les souscripteurs, plan, affiches, pétition, arrêtés préfectoraux, correspondance (1855-1859).
SNCF, aliénation de terrains à la société Guinet : déclaration d’inutilité, plans, correspondance (1969-1974).
Tramway de Brégnier-Cordon à Sault-Brénaz, construction d’un ouvrage d’art sur le Rhéby : expropriation, tarifs, règlements généraux, arrêté préfectoral (1909-1911).
Transport en commun : correspondance (1947).
Télécommunications. – Établissement de câbles souterrains et branchements.
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Convention, plans, relevés des terrains, procès-verbal d’enquête, correspondance.
Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique.
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Adhésion au syndicat départemental d’électricité, financement, dossiers de travaux, plans, servitudes de passage, correspondance.
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Projets d’exécution, permis de construire, avis d’enquête, déclarations d’utilité publique, servitudes, plans, correspondance