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Grièges, Mairie de (Ain, France) French
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Volume 2 (folios 488 à 1086)
Volume 2 (folios 488 à 1086)
Volume 3 (folios 1087 à fin)
Volume 3 (folios 1087 à fin)
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
1818-1879
1818-1879
1910-1940
1910-1940
Administration militaire
Administration militaire
1874-1899
1874-1899
Garde nationale.
Garde nationale.
Police locale
Police locale
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Étrangers.
Étrangers.
Justice
Justice
Jury d’assises, relations avec la justice de paix et le procureur.
Jury d’assises, relations avec la justice de paix et le procureur.
Vaccinations.
Vaccinations.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
1834-1869
1834-1869
1965-1982
1965-1982
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Belles actions.
Belles actions.
1880-1909
1880-1909
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Situations financières des communes de l’Ain.
Situations financières des communes de l’Ain.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
1957-1966
1957-1966
1967-1971
1967-1971
1971-1976
1971-1976
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Dons et legs.
Dons et legs.
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Installations sportives.
Installations sportives.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Plan pour la reconstruction du clocher de l'église, vue 01.
Plan pour la reconstruction du clocher de l'église, vue 01.
Cimetière.
Cimetière.
École des garçons.
École des garçons.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé...
Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé le communal dit de la Rivoire, vue 01.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
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