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Descriptions archivistiques
Chaley, Mairie de (Ain, France)
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Recensement militaire
Recensement militaire
Recensement des chiens.
Recensement des chiens.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.
Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre Benoît Sibuet et les habitants de Chaley.
Procédure entre Benoît Sibuet et les habitants de Chaley.
Présidentielles.
Présidentielles.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Pré commun.
Pré commun.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Population
Population
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Police locale
Police locale
Police générale
Police générale
Police des eaux.
Police des eaux.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Personnel municipal
Personnel municipal
Patrimoine et musique.
Patrimoine et musique.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Ordures ménagères et immondices.
Ordures ménagères et immondices.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
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