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Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) French
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Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Administration militaire
Administration militaire
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaires militaires
Affaires militaires
Affiches.
Affiches.
Agents partis.
Agents partis.
Agriculture
Agriculture
Aliénés.
Aliénés.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
an X-1913
an X-1913
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Anciens militaires.
Anciens militaires.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Arbre de la Liberté.
Arbre de la Liberté.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Archives anciennes
Archives anciennes
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives modernes
Archives modernes
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assurances.
Assurances.
Atelier de charité.
Atelier de charité.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Autres fonds
Autres fonds
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
Barrages.
Barrages.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Belles actions.
Belles actions.
Bibliothèque administrative
Bibliothèque administrative
Biens communaux
Biens communaux
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Biens nationaux
Biens nationaux
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Bois
Bois
Bois communaux.
Bois communaux.
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
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