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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) arrêté préfectoral
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Décroissant
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Aliénés.
Aliénés.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
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