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Attignat, Mairie d' (Ain, France)
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Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Moulins.
Moulins.
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Télécommunications.
Télécommunications.
Gaz.
Gaz.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Extension du réseau.
Extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Cimetière.
Cimetière.
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
Forêt communale et droit de chasse.
Forêt communale et droit de chasse.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Presbytère.
Presbytère.
Église.
Église.
Travaux.
Travaux.
Château de Salvert.
Château de Salvert.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
École des filles.
École des filles.
École des garçons.
École des garçons.
Cimetière.
Cimetière.
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Journaux divisionnaires de crédits et de débits, journaux centralisateurs.
Journaux divisionnaires de crédits et de débits, journaux centralisateurs.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres comptables.
Livres comptables.
Cahiers de comptabilité.
Cahiers de comptabilité.
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Clôture des comptes et traitement du receveur.
1970-1982
1970-1982
1947-1969
1947-1969
1914-1946
1914-1946
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