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Attignat, Mairie d' (Ain, France) administration
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Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Circulation et indentité des personnes.
Circulation et indentité des personnes.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Salubrité publique et bal.
Salubrité publique et bal.
1821-1980
1821-1980
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Livres comptables.
Livres comptables.
Forêt communale et droit de chasse.
Forêt communale et droit de chasse.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Télécommunications.
Télécommunications.
Contributions.
Contributions.
Travaux.
Travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Chasse.
Chasse.
Cimetière.
Cimetière.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Contributions directes
Contributions directes
Édifices publics
Édifices publics
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Voirie
Voirie
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