- T4
- File
- 1953-1969
Part of Fonds communal de Montceaux
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Procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, registre des procès-verbaux, registre des déclarations d’adhésion.
Actes de l’administration municipale
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Administration générale de la commune
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Administration générale de la commune
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Agrandissement et reconstruction de l’église.
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Plan du dôme.
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Internement : ordres et autorisations de placement, demandes de renseignement, correspondance.
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Aménagement de deux logements : permis de construire, financement, devis récapitulatifs, marchés de gré à gré, plans, réception des travaux, pièces comptables, délibérations, correspondance.
Application des lois d’assistance et de prévoyance
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Armée de réserve et mobilisation.
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État nominatifs des hommes mobilisés, tableau de recensement des classes de 1855 à 1866 de l’armée territoriale, relevés nominatifs de la garde nationale sédentaire et mobile, registres des notifications des ordres de route, ordres de route, instructions.
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Étude de projet et avant-projet intercommunal : plans, correspondance.
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Listes nominatives, notifications d’attribution, certificats, carnet d’enregistrement des cartes d’identité délivrées pour le paiement des retraites, instructions, correspondance.
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Polices d’assurance, correspondance.
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Recensement : questionnaire (1825), situations mensuelles du bétail (1945), instructions.
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Biens communaux, terres, bois, eaux
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Bordereaux de mandats et titres.
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Budgets et comptes, comptabilité
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Bulletins individuels de déclaration agricole.
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Bureau de bienfaisance : correspondance.
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Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
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Cadastre ordonné par la Constituante.
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États des sections A du Sablon, B des Plattures, C de Bellevue.
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Cadastre, contributions directes
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Calamités et pertes agricoles.
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Déclarations et secours aux victimes : registre des déclarations, note, certificat, facture, délibération, instructions, correspondance (1895-1950). Maladies des végétaux et nuisibles : affiche, instructions, correspondance (1901-1956).
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État de répartition des ressources en logement, état de répartition du cantonnement, instructions, correspondance.
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Ouverture et exploitation de gravières : arrêtés préfectoraux, conventions, plans, dossier de contentieux, arrêtés d’occupation du domaine public, rapport de l’agent-voyer, procès-verbal d’expertise, décisions du conseil de préfecture, correspondance (1850-1921).
Ouverture et exploitation d’une carrière au lieudit Le Petit Rivolet : déclarations d’ouverture, plans, arrêtés préfectoraux, correspondance (1965-1980).
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Récolte, ensemencement et prime d’encouragement : registre des déclarations d’ensemencements de blé, tableaux récapitulatifs des déclarations, déclarations individuelles de récolte, instructions.
Chambre départementale d’agriculture.
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Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, tableaux rectificatifs, bulletins de vote.