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Recensement de la population.
Recensement de la population.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Personnel.
Personnel.
Traitement du receveur.
Traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Clôture des comptes, traitement du receveur, situations financières.
Clôture des comptes, traitement du receveur, situations financières.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
École primaire communale.
École primaire communale.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Clôture des comptes et traitement du receveur.
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