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Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Règlement sanitaire communal.
Règlement sanitaire communal.
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Service de distribution de l’eau potable.
Service de distribution de l’eau potable.
Service des eaux.
Service des eaux.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Vaccinations, santé, installations classées.
Vaccinations, santé, installations classées.
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