- 1L10
- File
- 1865-1922
Part of Fonds communal de Villebois
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Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
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Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, instructions.
Monument aux morts. – Construction, vue 01.
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Plan de l’élévation.
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Denrées, charbon, sucre : états de recensement des stocks de blés et farine, statistiques, cahier d’enregistrement des tickets de pain et sucre, bons d’autorisation de cuire le pain, listes nominatives de la répartition, affiches des prix des denrées, instructions, correspondance.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
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Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.
Monument aux morts. – Construction, vue 02.
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Plan des bordures.
Monument aux morts. – Construction, vue 03.
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Plan.
Recensement des voitures automobiles.
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Registres des déclarations, listes nominatives.
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Amodiation et exploitation des carrières communales : baux à ferme, plans, états nominatifs des extractions de pierre, délibérations, correspondance (1827-1844).
Ouverture et exploitation de carrières : déclarations d’ouverture, procès-verbal de visite, arrêtés préfectoraux, correspondance (1886-1920).
1911 (12 octobre) - 1920 (11 décembre)
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1913 (15 novembre) - 1920 (20 novembre)
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Lettre du maire de Brancourt-le-Grand.
Inscription des noms des morts pour la France sous le porche de l’église.
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Lettre adressée à M. le curé de Villebois.
Contrôle des habitants temporaires.
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Cahier d’enregistrement.
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Rapports des gardes champêtres, procès-verbaux du maire, certificats, état de sections du ban de vendange, délibérations, correspondance, instructions.
Sociétés des ouvriers tailleurs de pierres et carriers de Villebois et des environs.
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Règlement des prix, récépissés de dons, correspondance.
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Recensement : états nominatifs, tableaux récapitulatifs, déclarations individuelles.
Lutte contre la cherté des vivres.
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Réglementation des prix : procès-verbal d’assemblée générale de la population de Villebois, instructions.
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Pétition des viticulteurs.
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
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Établissement d’un lavoir, d’un réservoir, de fontaines publiques et canalisations : financement, projet, rapports géologiques, rapports d’analyse d’eau, enquête publique, déclaration d’utilité publique, expropriation, acquisition de la source de Gérose, servitudes, avant-métré, bordereau des prix, mémoires explicatif et justificatif, détail estimatif, devis et cahier des charges, soumissions, adjudication, journal des travaux, réception des travaux, décomptes et mémoires des travaux, pièces comptables, projet de règlement de la distribution d’eau, catalogues de fournisseurs, instructions, correspondance.
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Autorisation, certificat, note de service.
Liste des permissionnaires pour travaux agricoles.
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