Affichage de 433 résultats

Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France)
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

18 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Étrangers.
Étrangers.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
1900-1937 ; registre des prestations (1935-1938).
1900-1937 ; registre des prestations (1935-1938).
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de la famille, allocations militaires.
Chasse.
Chasse.
Immeubles ruraux.
Immeubles ruraux.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Équipement matériel
Équipement matériel
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Aliénés.
Aliénés.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Viticulture.
Viticulture.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Cimetière.
Cimetière.
Assurances.
Assurances.
1911-1936
1911-1936
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
1911-1933
1911-1933
Fiscalité.
Fiscalité.
Folios n°1 à 496
Folios n°1 à 496
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Folios 497 à fin
Folios 497 à fin
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Biens privés.
Biens privés.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Résultats 51 à 100 sur 433